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Un ensemble d'autant plus utile en cas d'opération de sauvetage en mer
dans un délai d’un mois
il y a différentes pièces à rassembler et des formalités plus ou moins compliquées à réaliser
au sein de l’Union européenne
Première immatriculation d'un navire Démarches mettez vous à jour maintenantFormulaire de premire immatriculation d'un navire, pour l'obtention d'un titre de navigation, une carte de circulation ou un acte de francisation, en fonction des informations que vous fournissez. Ce formulaire est destin : aux propritaires de bateaux neufs aux importations de bateaux neufs ou d'occasions, n'ayant jamais t immatriculer en France mtropolitaine auparavant, hors ventuels frais d'importation, de radiation d'un prcdent pavillon, ou autre